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Bonsoir,

J’ai un titre de séjour, une fois que j’accouche, quel document aura le droit bébé ? Quels sont les démarches à faire ? Auprès de qui ?

Cordialement.

Bonsoir
le papa a quoi ?

Il n’est pas français, et ne vis pas en France, mère célibataire

je ne peut envoyer le lien
mais tape

Minieur né en france
Titre d identité repblicain
sevirce public.fr
tu auras toutes les infos

rien l'enfant n'est pas francais il ne sufffit pas d'accoucher en france et croire l'enfant sera francais c'est fini

Non quand meme pas rien
il sera francais qu a 18 ans s il fait une demande
mais pour l instant il aura un titre d identité republicain
car sa mere a un titre de sejour

Citation
mecanicien a écrit:
rien l'enfant n'est pas francais il ne sufffit pas d'accoucher en france et croire l'enfant sera francais c'est fini

Je nai pas demander s’il allais être français parce que j’ai accoucher en France LOL

Salam

Vas tu accoucher en France ?

Citation
Niska a écrit:
Bonsoir,

J’ai un titre de séjour, une fois que j’accouche, quel document aura le droit bébé ? Quels sont les démarches à faire ? Auprès de qui ?

Cordialement.

Si il est né en France il aura je pense le droit du sol.Il sera donc Français.

Edit ;

si il est né en en France de parents étrangers. Dans ce cas, il peut demander la nationalité française dès l'âge de 16 ans. Deux conditions sont ajoutées : il faut qu'il réside en France au moment de sa demande et qu'il y ait habité en continue au moins 5 années depuis l'âge de 11 ans.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 22/10/18 21:24 par Lilakun.

C'est quoi alors ta question précisément ?

De plus, quel est la nature de ce titre de séjour ?

Citation
Niska a écrit:
Je nai pas demander s’il allais être français parce que j’ai accoucher en France LOL

Aleykum Salem
Oui InshaAllah

Citation
baliygh75 a écrit:
Salam

Vas tu accoucher en France ?

Je parle comme papier directement pour qu’il puisse voyager ?

Citation
Lilakun a écrit:
Si il est né en France il aura je pense le droit du sol.Il sera donc Français.

Edit ;

si il est né en en France de parents étrangers. Dans ce cas, il peut demander la nationalité française dès l'âge de 16 ans. Deux conditions sont ajoutées : il faut qu'il réside en France au moment de sa demande et qu'il y ait habité en continue au moins 5 années depuis l'âge de 11 ans.

Le document qu’il a quand il née ? A part l’acte de naissance, c’est une carte de résident 10ans de lofpra

Citation
stark90 a écrit:
C'est quoi alors ta question précisément ?

De plus, quel est la nature de ce titre de séjour ?

Bonjour,

Non il n'aura pas de carte de 10 ans, il aura juste un TIR.

Votre mari est réfugié à l'étranger, l'OFPRA n'a rien à voir.

Citation
Niska a écrit:
Le document qu’il a quand il née ? A part l’acte de naissance, c’est une carte de résident 10ans de lofpra

Il faut que je fasse la demande auprès de la préfecture après la naissance ?

Citation
sos courriers a écrit:
Bonjour,

Non il n'aura pas de carte de 10 ans, il aura juste un TIR.

Votre mari est réfugié à l'étranger, l'OFPRA n'a rien à voir.