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sans papier
c
21 août 2012 01:53
salam o3alaikom
aidkom mabrouk
ta9abala allaho mina wa minkom

je voulais vous explique ma situation je suis une fille d'origine marocaine j'ai fait une demande de nationalité francaise au mois de janvier, et je me suis marié au mois de mars avec un homme d'origine marocain osi mais sans papier mais j'ai pas fai la mairi parce que les gens mont dit et vont annulé ma demande de nationalité francaise et je me sui marié au consulat du maroc ici en france et mont donne un acte de mariage et un certificat de mariage
et ma question est ce que je peu lui faire les papier avc ma carte de sejour
est ce que qlq a mm probleme que moi
merci pour votre aide
L
24 août 2012 19:13
Bonjour,

Ta situation pose un vrai problème.

En effet, tout changement de situation en cours de demande de nationalité doit immédiatement être déclaré. Donc ton mariage doit être déclaré a la préfecture. Après la déclaration de mariage, la préfecture réétudie ton dossier pour voir si tui remplis toujours les conditions pour avoir ta nationalité.

Le problème : ton mari est sans papier. Grave erreur en cours de nationalité. C'est un risque d'ajournement de nationalité en raison de la situation irrégulière de ton mari. surtout que tu l'a épousé après avoir déposé ta demande.

Je ne comprend pas pourquoi tu n'a pas attendu d'avoir la nationalité française et ensuite te marier avec lui et le régulariser.

La, tu risques de tout perdre, perte de nationalité et impossible de donner des papiers a ton mari. Des que tu demandera des papiers pour lui et que le mariage sera reconnu, car pour le faire reconnaitre il faut l'enregistrer a l'état civil de Nantes, l'état se rendra compte que tu t'es marié a un étranger sans papiers 2 mois après ta demande de nationalité. Après procédure d'annulation de nationalité pour fraude ou déclaration mensongère. Impossible de le régulariser sans faire connaitre le mariage. De plus, un mariage d'une française doit être transcris obligatoirement si le conjoint se trouve en France.

Je te conseille de te rapprocher de la préfecture dont tu dépend pour tenter de trouver une solution à ce grave problème.

Cordialement.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 24/08/12 19:16 par Latha97.
c
24 août 2012 23:38
merci bcp pour ta reponse mais je me suis marié au consulat du maroc donc et vont pas savoir

parce que j ai pa fai de declartion ni de changement d'adresse comme si je vis encor chez mes parent
L
25 août 2012 03:54
Bonjour,

Tu ne comprend pas. Ils finiront par le savoir car tu dois intervenir pour les papiers de ton mari. Tu ne peux le faire qu'en qualité d'épouse. tu dois déclarer tes impôts et tu fraudes si tu mens sur ta situation maritale, tu dois avoir un livret de famille français pour que ton mari ai ses papiers et seuls la déclaration du mariage peux te le donner. Si un jour, quelque soit le document administratif, il est mentionné ton mariage, tu es cuite.

Le soucis ne se pose pas avant ta nationalité. Mais après. quand tu essayera de régulariser ton mari. Ton acte de mariage portera la date et elle est avant le décret de nationalité. Rien que ce document avec cette date c'est direct annulation de nationalité.

Quoi que tu fasses, ils le sauront et plus les dissimulations seront importantes et plus tu auras de problèmes et plus ce mariage sera u mariage blanc pour les autorités. tu vois le problème ?

Maintenant c'est a toi de voir.
c
25 août 2012 18:23
slm merci pour ta reponse
et c'est par exemple je pren un avocat sa change a rien
L
26 août 2012 19:15
Cela ne change rien a l'affaire.

Avocat ou pas, tu es hors la loi. La loi s'appliquera. Le procureur n'hésitera pas a demande l'annulation de ta nationalité des que la vérité sera découverte. Aucun avocat ne peux demander la clémence pour quelqu'un qui commet une fraude.

Tu as caché des choses en demandant ta nationalité, c'est ce qui compte. Tu as fraudé.

Tu aurais du attendre d’être française puis te marier avec un sans papier. Il n'y a pas de soucis particulier de se marier avec un sans papier et le régulariser quand on viens d’être naturalisé. Mais en cours de procédure de demande de nationalité et sans le déclarer c'est une énorme fraude. Cette impatience coute cher.

La, tu risques de tout perdre et en plus pas pouvoir régulariser ton mari, tout cela parce que tu n'a pas attendu quelques mois d'avoir ton décret de nationalité.

Mon avis personnel : Divorce au consulat sans aucune trace pour l'administration française, avant d’être naturalisé, ainsi tu n'auras pas a mettre ce divorce sur tes actes de naissance français, puis une fois le décret de nationalité en main, tu te remarie avec lui à la mairie et tu le régularise en France comme conjoint d'une française. voila.

Essaye de voir avec la préfecture si tu ne veux pas annuler le mariage en court mais fais attention, ils peuvent te dénoncer et lancer la procédure de fraude contre toi. Donc prudence.



Bon courage.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 26/08/12 19:20 par Latha97.
n
26 août 2012 21:21
salam
tous les changement de situtaion familiale au moment de procedure de naturalisation francaise faut la declarer ....meme les mariage hors la france ...la prefecture ou t'as poser la demande de naturalisation il te donner un recipesse de depot de demande de naturalisation ...en bas ce resipisse il ya une case de declaration de changement de situation tu l'as remlpie et tu l'envoie au prefecture
si tu declare pas ton mariage..quand tu auras ta nationalite francaise..et quand ton marie veut faire demande de carte de sejour conjoint de francais ou demande de visa long sejour ....vous etes obliger de faire transcription de mariage a nante..et quand vous envoyer le dossier de transcription...avec acte de mariage fait au maroc ou acte de mariage fait au consulat....il saisait le procureur de nante...et ils voyent que la date de mariage etait avant que vous ete naturaliser...et le procureur de nantre peut retirer la nationalite francaise..pour fausse decalartion et monsonge
regarde sur les forum
il ya qui ont fait une demande de naturalisation et regroupement familiale au meme temps....et le bureau
naturalisation leur demande le titre de sejour de leur conjoint...et comme ils sont en procedure de regroupement familiale leur dossier de naturalisation est bloquer
pour faire les papier a votre marie
vous ete obliger de faire la procedure de regroupement familiale
il ya 2 procedure en france en cas general ( en cas de mariage)
1--procedure conjoint francais.........un francais marier avec un etranger......demarche...demande de ccm ( certeficat de capacite de mariage ) au consulat de france au maroc....apres delivrance de cmm...vous marie normal.....apres demande de transcription de mariage au registre d'etat civil a nante pour que le mariage etranger soit valide en france....quand la transcription et accpeter vous recevez acte de mariage francais et livert de famille francais......avec ces document votre marie demande visa long sejour conjoint francais au consulat de france au maroc........apres quand il rentre en france avec ce visaconjoint francais..il demande carte sejour conjoint francais a la prefecture

2---procedure regroupement familiale...un etranger avec carte de sejour en france ( pas nationalite francaise) marier avec un etranger ( au bled ou etranger )....demarche.... depot de dossier regroupement familiale a l'OFII en france ...ofii fait enquette de logement et de ressourse ...apres elle envoie le dossier a la precture pour desision...si le prefet donne un avie favorable (accepte)....votre conjoint demande un visa long sejour conjoint regroupement familiale .....qand il rentre en france il demande carte de sejour conjoint regroupement familile
pour faire le regroupement familile ....il ya des condition....faut de travail et de logement personnel...il demande 12 fiche de paye de smic + un logement avec un surface entre 24 et 28 metre carre ( la surface s'depand les ville les moins peuple et le plus peuple).............faut ces condition pour deposer le regroupement familile
pour plus d'information et procedure de regroupement familile voila ce site
http://vosdroits.service-public.fr/F11166.xhtml
m
26 août 2012 22:43
salammm
mercii frerre nimes46 et latha pour toutes ses informationnnss et pour le travailll que vous faittess pour les yabisss
merciiiii mille foisss
a
20 février 2013 23:23
je suis en france ya 7 ans san papier et maint je suis marier,alor pour avoir des papiers ils m on disent d aller ver mon pay natal maroc ,pour que je puisse avoir un visa pour rentre,mon question combien de temps je doi attendre pour m envoiyé le visa
21 février 2013 00:05
Citation
amdyaz a écrit:
je suis en france ya 7 ans san papier et maint je suis marier,alor pour avoir des papiers ils m on disent d aller ver mon pay natal maroc ,pour que je puisse avoir un visa pour rentre,mon question combien de temps je doi attendre pour m envoiyé le visa
salam
sa depond si il est français ou etranger avec carte de séjour
donc si il est français c'est rapide méme pas 1 mois et demi
si il a une carte de séjour. donc sa dépond de kél préfécture il dépond. minimum 6 mois. et ya des prefecturs qui pren plus que 1 an ;(
allah ysahhal. moi j'été sans papier et je me suis marié aec un marocain avec carte de séjour et je suis au maroc en procedure regroupement familial
Casawiya 7orra asiiiiila.moon mari c'est ma vie
3 septembre 2018 00:46
Bonjour je suis une algérienne dans une situation irrégulière marié ici en France a la mairie avec un algérien carte séjour 10ans ,je viens de lire la réponse et heureusement car mon mari et moi on réfléchi pour le dépôt de naturalisation. Et oui donc c'est foutu pour lui jusqu'au jour ou j aurai ma carte de séjour qui n'est pas sur avec ses nouvelles loi
J'ai deux enfants qui sont nees en Algérie a l école pour leur 2ème année en France
Et je sais pas avec la circulaire de valls je dois attendre 5 ans de présence sur le territoire français ??? Je sais pas d'où je commencerai aidez moi merci
 
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